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Transfert de Sicav et gain fiscal

Suite à des déconvenues avec leur banque, certains clients nous ont demandé ce qu’il était possible de faire pour manifester leur mécontentement sans pénaliser financièrement l’institution et en conservant leur souhait de durabilité. Une réponse existe. Si ces gens disposent d’un compte-titres auprès de cette banque, et pour autant qu’y soient déposées uniquement des Sicav, ils peuvent concrétiser leurs souhaits et en plus, réaliser une belle opération financière !

 

De quoi s’agit-il ?

 

L’idée est simple : il faut clôturer un compte-titres sur lequel on dispose de Sicav et les déplacer vers un contrat d’assurance-vie ouvert de préférence par votre sympathique courtier Ligne Bleue. Vous pourrez ainsi conserver les mêmes sicav, ou quasi, et même vous ouvrir à de nouveaux horizons.

 

– Voilà qui est simple, mais est-ce que cette opération se fera sans frais ou taxe ?

– Non.

– Et c’est quand même avantageux ?

– Oui, sinon, on ne serait pas là à vous éreinter les yeux et les neurones. Laissez-nous vous expliquer comment procéder.

 

Les opérations à réaliser et ce que cela implique

 

  1. Il faut vendre les titres, ce qui va souvent générer des taxes et peut-être des frais
  2. Il faudra verser l’argent sur un contrat d’assurance-vie, ce qui va souvent générer des taxes et peut-être des frais

 

– Heu… une minute ! Vous êtes en train de me dire que je dois payer pour faire ça ?

– C’est vrai.

– C’est une arnaque pour financer votre prochain voyage d’étude aux Bahamas ?

– Non, car  nous avons écrit ci-avant que vous alliez conserver vos titres à l’identique… ou quasi.

 

En fait, vous allez recevoir le même contenu au niveau des Sicav, mais vous achèterez la plupart du temps des parts normalement réservées aux professionnels, c’est-à-dire moins chargées en frais de gestion internes. Cela a un effet positif sur le rendement annuel du placement, preuves à l’appui (voir « Informations » en fin d’article). Mais vous allez en même temps payer des frais de gestion annuels supplémentaires pour le service de l’assureur et celui du courtier. Ce qui va remettre les compteurs à zéro la plupart du temps.

 

– Heu, attendez, si pour perdre ce qu’on a gagné, autant rester bien tranquille sur mon compte-titres bancaire !

– Hé bien non, parce qu’il y a un second moyen de payer moins.

 

Le réel avantage qui n’a pas de prix, mais finalement si

 

Indépendamment d’une volonté de marquer le coup par rapport à des pratiques commerciales que vous pourriez juger déplaisantes, les gains potentiels de l’opération dépendent de certains facteurs tels le type de parts possédées, les taxes, les frais, les promotions et autres, appliqués au contrat d’assurance. On peut rajouter qu’avec celui-ci, vous pourrez effectuer des arbitrages (passer d’une Sicav à une autre) facilement, avoir le choix parmi de (très) nombreux fonds, aménager une clause décès indépendamment d’un testament et bénéficier de nos conseils.

 

Mais au-delà de ces considérations qui peuvent déjà faire une (grosse) différence, il y a un élément qui est fondamental : un jour, vous allez vendre vos Sicav. Et la plupart du temps, l’état viendra toquer à la porte de votre compte-titres en banque pour prélever sa dîme. Or, en assurance-vie, si on paie au début, on ne paie rien à la fin. Dès lors, transférer aujourd’hui des titres vers une assurance-vie, c’est s’assurer de ne pas payer un impôt (beaucoup) plus lourd demain.

 

En effet, si vous conservez vos titres pendant un certain temps, ce qui est toujours conseillé, l’augmentation de valeur pourra être conséquente. Avoir vu des Sicav plus que doubler en 10 ans n’a rien d’exceptionnel. Ce qui fait que la taxation va suivre proportionnellement. Il ne faut pas être grand clerc pour comprendre qu’il vaut mieux être taxé sur un montant moindre au début, que sur un montant plus élevé à la fin.

 

Finalement, cette opération est un peu semblable à une donation où l’on paie des frais à un moment X pour en éviter de plus importants à un moment Y. À vous de choisir la voie la moins imposée…

 

Conclusion

 

Chaque cas est évidemment à étudier séparément, mais cela vaut certainement la peine de le faire, d’autant plus actuellement ! En effet, après les dégelées de 2022, la grosse majorité des Sicav en ont pris plein la figure. Ce qui veut dire qu’une vente se fait aujourd’hui avec une taxation qui sera a priori moindre que celle qui se serait faite en 2021 ou qui se fera dans quelques années ! À quelque chose malheur est bon, c’est déjà ça…

 

Informations

 

Afin d’alléger votre lecture, nous n’avons pas voulu rentrer dans trop de détails. Mais parce que la matière en vaut la peine et peut aujourd’hui répondre à pas mal de clients qui se posent des questions sur une partie de leur situation bancaire, nous avons réalisé une fiche pratique qui vous explique les tenants et aboutissants du  basculement d’un compte-titres bancaire vers un contrat d’assurance-vie. Cette fiche est disponible sur simple demande par téléphone ou à notre adresse mail info@lignebleue.biz.

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