{"id":11258,"date":"2025-08-24T18:21:36","date_gmt":"2025-08-24T16:21:36","guid":{"rendered":"https:\/\/www.lignebleue.biz\/?p=11258"},"modified":"2025-08-27T16:47:11","modified_gmt":"2025-08-27T14:47:11","slug":"anti-blanchiment-le-sens-de-la-demesure","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.lignebleue.biz\/index.php\/2025\/08\/24\/anti-blanchiment-le-sens-de-la-demesure\/","title":{"rendered":"Anti-blanchiment : le sens de la d\u00e9mesure"},"content":{"rendered":"\t\t
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Tout le monde vous le dira, le c\u0153ur sur la main : l’anti-blanchiment, c’est vraiment important. C’est tellement important que toute consid\u00e9ration morale a disparu dans ce qui n’est m\u00eame plus un d\u00e9bat. Repr\u00e9sentants de la nation, \u00e9minents juristes en charge \u00e0 l’Europe, banquiers, assureurs, et bien \u00e9videmment autorit\u00e9s de contr\u00f4le, personne ne remet en cause un syst\u00e8me d’investigation qui non seulement montre tr\u00e8s largement ses limites, mais qui en plus cr\u00e9e des distorsions de raisonnement qui seraient dr\u00f4les si elles n’\u00e9taient pas aussi dramatiques au niveau de la gabegie administrative qu\u2019elles induisent. \u00a0<\/p>

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On conna\u00eet la raison du renforcement de la l\u00e9gislation : il faut traquer le mal financier l\u00e0 o\u00f9 il est, c’est \u00e0 dire potentiellement partout. Voil\u00e0 qui est bien. Mais pour arriver \u00e0 collectionner quelques pi\u00e8tres troph\u00e9es, on oblige assureurs et courtiers (e.a) \u00e0 jouer au gendarme et d\u00e9lateur. Pourquoi pas, si la chose \u00e9tait bien con\u00e7ue ? Ce n\u2019est pas le cas, mettant sur un pied d’\u00e9galit\u00e9 la compagnie d’assurance et le courtier solitaire. \u00c0 ce dernier de se d\u00e9patouiller tant bien que mal avec ses obligations de paperasserie pour continuer \u00e0 rendre au client un service pourtant essentiel \u00e0 la continuation de son entreprise. H\u00e9las, s’il y a bien une chose qui n’a aucune valeur aux yeux de nos \u00e9diles, c’est la notion de service et de proximit\u00e9. Ceux-l\u00e0 ne craignent nullement de vouloir mettre tout le monde au pas, et peu importe que ce soit au prix d\u2019une imb\u00e9cilit\u00e9 crasse et surtout, d\u2019une privation \u00e9l\u00e9mentaire des droits citoyens. En clair : dans l\u2019humain, il n\u2019y a qu\u2019une chose \u00e0 prot\u00e9ger, le fric. Ils crieront au scandale, au poujadisme : c\u2019est pourtant une r\u00e9alit\u00e9 que je vois toutes les semaines, compte tenu de ma faible activit\u00e9. Pour certains, c\u2019est tous les jours ! R\u00e9guli\u00e8rement on me revient avec des demandes anti-blanchiment ridicules, mais fort bien cadr\u00e9es administrativement par des services juridiques qui p\u00e8tent juste un c\u00e2ble et qui sont aujourd\u2019hui les vrais patrons de la marche \u00e0 suivre.<\/p>

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Un exemple ? Lorsque vous faites une op\u00e9ration avec un interm\u00e9diaire financier, il dresse ou suit non seulement un profil d’investisseur, mais \u00e9galement un profil de risque qui lui est propre. C’est une obligation l\u00e9gale qui lui permet de relever des clignotants en cas d’op\u00e9ration atypique. Ce profil de risque d\u00e9finit donc le risque que vous repr\u00e9sentez au niveau du blanchiment de fonds. Il est \u00e9tabli sur base de crit\u00e8res inconnus de vous et surtout, contrairement au profil d’investisseur, il ne vous est pas communiqu\u00e9. Pourtant, est-ce que cela vous concerne ? Totalement ! Parce qu’une op\u00e9ration pourra vous \u00eatre refus\u00e9e si vous ne coop\u00e9rez pas enti\u00e8rement avec l’organisme financier. Vous demande-t-il des \u00e9l\u00e9ments extravagants, qui notamment empi\u00e8tent sur votre vie priv\u00e9e ? Il n’en a cure ! C’est lui qui dresse la liste de ce qu’il peut exiger. Comme il est responsable p\u00e9nalement et que le l\u00e9gislateur s’est bien gard\u00e9 de mettre des limites, \u00e0 part une vague r\u00e8gle de proportionnalit\u00e9 que plus personne ne respecte depuis belle lurette,\u00a0 il ne se g\u00e8ne pas. Soit vous r\u00e9pondez aux demandes administratives , soit non, auquel cas il fera une d\u00e9claration \u00e0 la CETIF, la cellule de traitement de l’information financi\u00e8re. Cette cellule est une sorte de plaque tournant qui analyse les dossiers re\u00e7us et les transmets soit \u00e0 la justice, soit au fisc. Sans que quoi que ce soit vous soit communiqu\u00e9. L\u00e9galement.\u00a0<\/p>

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Certes, me direz-vous, la loi comme la justice doivent \u00eatre aveugles pour mener \u00e0 bien leur mission, laquelle n’a pas \u00e9t\u00e9 con\u00e7ue sans garde-fou puisque, comme indiqu\u00e9 ci-avant, un principe de proportionnalit\u00e9 a \u00e9t\u00e9 \u00e9crit. Le but : demander des choses raisonnables en fonction de la situation. Oui, le texte existe. Non, il n’est (quasi) pas appliqu\u00e9. Ou plut\u00f4t, il est d\u00e9voy\u00e9 et surtout rejet\u00e9 par pr\u00e9caution. En cause : ses impr\u00e9cisions et imperfections, volontairement con\u00e7ues pour donner une latitude d\u2019interpr\u00e9tation aux organismes concern\u00e9s. Mais comme on n\u2019a mis aucun guide, aucune limite, aucune explication \u00e0 ce qui est juste et bien fait, les acteurs de premi\u00e8re ligne ne prennent aucune risque. Analyser une situation en fonction d’une op\u00e9ration et d’un client qu’on ne conna\u00eet pas, c’est perdre du temps (et de l’argent). D\u00e8s lors, la simplification est de mise : d\u00e8s le premier euro, certains vous demandent des explications.<\/p>

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Alors, certes, on a charg\u00e9 les autorit\u00e9s de contr\u00f4le de mettre de l\u2019ordre dans tout \u00e7a. Autant dire que si elles ont bien compris le sens de l\u2019expression \u201cMarche \u00e0 l\u2019ombre\u201d, elles n\u2019ont par contre absolument rien capt\u00e9 de la r\u00e9alit\u00e9 de terrain et au respect des personnes qui ne les int\u00e9ressent absolument pas, malgr\u00e9 leur proclamations. La libert\u00e9 individuelle est un concept rang\u00e9 aux oubliettes. Pourtant, est-il bien normal qu’on puisse d\u00e9finir un niveau de vigilance d’un client sur base de crit\u00e8res non-divulgu\u00e9s (m\u00eame sur demande) \u00e0 la personne concern\u00e9e. Tournez-le comme vous voulez, n’importe o\u00f9 dans le monde, on appelle \u00e7a une dictature bas\u00e9e sur un principe fondamentalement contraire au droit : <\/span>le client est un fraudeur et c’est \u00e0 lui de prouver le contraire ! Bref, en <\/span>Belgique, il y a 12 millions d\u2019escrocs !<\/p>

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Aujourd’hui, certains en viennent \u00e0 exiger une tra\u00e7abilit\u00e9 pointilleuse quel que soit le profil de risque ou le montant amen\u00e9, sans aucun recours \u00e0 la connaissance du client par le courtier. Sur ce point, aucune confiance n\u2019est \u00e0 mettre au cr\u00e9dit d\u2019une op\u00e9ration, et peu importe qu\u2019elle soit le fait du voisin de palier. Cela devient la norme d\u00e8s le premier euro, tant \u00e0 l\u2019entr\u00e9e qu\u2019\u00e0 la sortie ! Et ceux qui, courageusement, ne le font pas encore aujourd\u2019hui seront amen\u00e9s \u00e0 le faire demain. Personne ne souhaite plus prendre une quelconque initiative positive. D\u2019ailleurs, tout renforcement des exigences \u00e0 l’\u00e9gard des clients est largement applaudi par les autorit\u00e9s qui n’ont que faire des incidences commerciales des proc\u00e9dures, des incompr\u00e9hensions d’un public volontairement sous-inform\u00e9, et du casse-t\u00eate auquel tout courtier normalement constitu\u00e9 est confront\u00e9 quand il se retrouve entre le marteau et l’enclume.<\/p>

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Pouss\u00e9es dans le dos par des amendes sal\u00e9es qui, rappelons-le, ne sont mesur\u00e9es et justifi\u00e9es par aucun texte l\u00e9gal autre que le droit du bon vouloir et de la bonne t\u00eate, bien des compagnies ont d\u00e9velopp\u00e9 un sens de la parano\u00efa dans leurs exigences documentaires envers le client. Que le citoyen lambda soit perdu dans les d\u00e9marches demand\u00e9es, personne n’en a cure. Qu’il se d\u00e9brouille avec ses moyens informatiques qu\u2019il ne maitrise pas et les aides bancaires qu\u2019il ne recevra pas (vu qu\u2019il n\u2019y a quasi plus d\u2019agence\u2026). Et s’il ne peut justifier l’origine des fonds remontant \u00e0 trois g\u00e9n\u00e9rations, qu’il soit pendu ! Peu importe qu’\u00e0 table, le sujet de l’argent familial \u00e9tait tabou, et n\u2019\u00e9tait s\u00fbrement pas partag\u00e9 aux enfants. Ridicule ? Outrancier ? Vous \u00eates s\u00fbr ? Renseignez-vous !<\/p>

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A-t-on au moins, du c\u00f4t\u00e9 des autorit\u00e9s ou des institutions, la d\u00e9cence de vraiment justifier des demandes autrement que par un vague \u00ab\u00a0c’est la loi\u00a0\u00bb ? Que nenni ! \u00c0 partir du moment o\u00f9 l’on a d\u00e9cr\u00e9t\u00e9, et surtout accept\u00e9, qu’il \u00e9tait normal que dans tout ce ramdam, le client (rappelons-le quand m\u00eame) \u00e9tait prioritairement consid\u00e9r\u00e9 comme coupable d’un d\u00e9lit potentiel de haute trahison fiscale et qu’il lui appartenait de se d\u00e9douaner, on a tout dit.<\/p>

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On ne s\u2019\u00e9tonne donc plus de ces demandes proc\u00e9duri\u00e8res qui semblent incoh\u00e9rentes ou d\u00e9plac\u00e9es, toutes ass\u00e9n\u00e9es qu\u2019elles sont sans autre forme de proc\u00e8s qu\u2019un rappel de vos obligatoires obligations, non document\u00e9es en termes de r\u00e9f\u00e9rences l\u00e9gales par-dessus le march\u00e9 (il ne manquerait plus que \u00e7a\u00a0!). Adoptant un comportement des plus cavaliers, les autorit\u00e9s ont d\u00e9cid\u00e9 qu’en mati\u00e8re financi\u00e8re la vie priv\u00e9e et le secret, voire simplement la pudeur, n’avaient litt\u00e9ralement aucun sens. Il est d’ailleurs amusant de constater que ceux-l\u00e0 m\u00eame qui s\u2019empressent d’obliger les entit\u00e9s assujetties (on ne peut mieux dire) \u00e0 justifier leurs conseils et leurs proc\u00e9dures sous peine d\u2019exclusion s’abstiennent prestement de justifier leurs propres actes lorsqu’il s’agit de tancer le r\u00e9calcitrant. Pire : en Belgique, si l’on tape \u00ab\u00a0Anti-blanchiment<\/em>\u00a0\u00bb sur le moteur de recherche de Wikifin, la mention \u00ab\u00a0Aucun r\u00e9sultat n’a \u00e9t\u00e9 trouv\u00e9<\/em>.\u00a0\u00bb apparait.\u00a0<\/p>

\u00a0<\/p>

Le propos est-il exag\u00e9r\u00e9\u00a0? Les questions ci-dessous apportent une r\u00e9ponse par elles-m\u00eames\u00a0:<\/p>

1)\u00a0 A-t-on envisag\u00e9 d’informer le client d’une l\u00e9gislation qui allait le mettre \u00e0 contribution afin de lui permettre de pr\u00e9parer des op\u00e9rations futures par une documentation ad\u00e9quate ?<\/p>

2) L\u2019a-t-on inform\u00e9 de ces profonds changements qui ont \u00e9t\u00e9 introduit dans la mani\u00e8re d\u2019appr\u00e9hender les investissements\u00a0?<\/p>

3) Au temps d\u2019un RGPD qui fait bonne figure dans les milieux autoris\u00e9s, lui permet-on non seulement de consulter le profil de risque \u00e9tabli par son institution bancaire ou d’assurance, mais \u00e9galement de savoir comment ce profil a \u00e9t\u00e9 \u00e9tabli, parce que tout cela a \u00e9t\u00e9 fait en utilisant ses donn\u00e9es personnelles et son historique\u00a0?<\/p>

4) Est-il pourtant concern\u00e9 par tout cela ?<\/p>

5) Et vous trouvez cela normal ?<\/p>

\u00a0<\/p>

Si vous me lisez, et que vous \u00eates d\u00e9put\u00e9, il serait temps de vous mettre \u00e0 l’ouvrage plut\u00f4t que de prot\u00e9ger abusivement des institutions qui ne sont contr\u00f4l\u00e9es par personne et qui, par des d\u00e9cisions unilat\u00e9rales et une impunit\u00e9 accord\u00e9e de facto, donnent libre cours \u00e0 un penchant dictatorial injustifiable, tr\u00e8s r\u00e9el, mais habilement cach\u00e9 sous un couvert de pratiques visant au rapprochement entre administration et administr\u00e9s. On sait pourtant que dans ce cas de figure, la balance ne penche que d’un seul c\u00f4t\u00e9. Il pourrait \u00eatre utile de savoir pourquoi.<\/p>

\u00a0<\/p>

Dans les temps anciens, il me semblait qu’il existait une pr\u00e9somption d’innocence pour tout quidam, et que c’\u00e9tait \u00e0 l’accusation de prouver la culpabilit\u00e9. Sous couvert de traque \u00e0 l\u2019argent sale et dangereux, on a invers\u00e9 le propos sans remords pour arriver \u00e0 des r\u00e9sultats plus que moyens, voire anecdotiques au regard des chiffres publi\u00e9s compar\u00e9 \u00e0 la masse d\u2019information trait\u00e9e et des obligations impos\u00e9es. Le dernier rapport de la CETIF indique que le nombre de dossiers transmis est pass\u00e9 de 43.351 en 2021 \u00e0 89.457 en 2024. Combien de dossiers ont-ils \u00e9t\u00e9 transmis aux autorit\u00e9s judiciaires ? 1.241 en 2021 et 1.347 en 2024 ! M\u00eame le lecteur peu au fait des arcanes math\u00e9matiques aura compris que si la traque au grand banditisme ne va pas faire un grand bond en avant, celle qui concerne le tout prend des proportions compl\u00e8tement absurdes. Malheureusement, il faut constater que le silence tacite de nombreux intervenants \u00e0 l’affaire ent\u00e9rine un propos liberticide inf\u00e9od\u00e9 \u00e0 la marche \u00e9conomico-financi\u00e8re d\u2019un capitalisme de bon aloi.<\/p>

\u00a0<\/p>

Si c\u2019est le type de soci\u00e9t\u00e9 qui vous plait, posez-vous des questions, et ne venez surtout pas vous plaindre le jour o\u00f9 le syst\u00e8me se retournera compl\u00e8tement contre vous, ce qui arrivera immanquablement\u00a0! L\u2019histoire n\u2019est pas faite pour les chiens.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Tout le monde vous le dira, le c\u0153ur sur la main : l’anti-blanchiment, c’est vraiment important. C’est tellement important que toute consid\u00e9ration morale a disparu dans ce qui n’est m\u00eame plus un d\u00e9bat. Repr\u00e9sentants de la nation, \u00e9minents juristes en charge \u00e0\u00a0 l’Europe, banquiers, assureurs, et bien \u00e9videmment autorit\u00e9s de contr\u00f4le, personne ne remet en… Continue reading Anti-blanchiment : le sens de la d\u00e9mesure<\/span><\/a><\/p>\n","protected":false},"author":4,"featured_media":0,"comment_status":"closed","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_eb_attr":"","footnotes":""},"categories":[10],"tags":[96],"class_list":["post-11258","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-chroniques","tag-informations-generales","entry"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.lignebleue.biz\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/11258","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.lignebleue.biz\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.lignebleue.biz\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.lignebleue.biz\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/4"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.lignebleue.biz\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=11258"}],"version-history":[{"count":8,"href":"https:\/\/www.lignebleue.biz\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/11258\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":11309,"href":"https:\/\/www.lignebleue.biz\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/11258\/revisions\/11309"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.lignebleue.biz\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=11258"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.lignebleue.biz\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=11258"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.lignebleue.biz\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=11258"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}